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Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
nous vous informons que :
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Recueil d'informations à caractère nominatif :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire du présent site Internet ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de gestion interne ou pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires.
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Nous vous rappelons que la France a reconnu publiquement le génocide arménien de 1915 par la loi numéro 2001-70 du 29 janvier 2001.
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